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Préparation et Mobilisation

Cette section permet de comprendre les enjeux de la rénovation et de mobiliser les acteurs de la copropriété : copropriétaires, conseil syndical et syndicat des copropriétaires. Vous y trouverez également des guides permettant de réaliser gratuitement un premier bilan de la situation de votre copropriété.

  • 1

    Démarrer la démarche de rénovation énergétique

    8 documents

    > Comprendre le fonctionnement de la copropriété

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      Les documents de la copropriété

      Les documents de la copropriété permettent de connaître la situation générale de l’immeuble (description, budget annuel, état d’entretien,…) et de s’informer sur les règles applicables à la copropriété en cas de projet de travaux dans son logement ou sur les parties et équipements communs. Ces documents sont détenus par le syndic et mis à la disposition de tout copropriétaire.

      Source : ADIL
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      16/05/2017
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      Le règlement de copropriété

      La copropriété est l'organisation d'un ou plusieurs immeubles dont la propriété est divisée en lots et répartie entre plusieurs personnes. Chaque lot est composé d’une partie privative et d'une quote-part de parties communes. Un règlement fixe les modalités d'organisation et de fonctionnement de la copropriété. Il précise également les droits et les obligations des copropriétaires et des occupants de l'immeuble.

      Source : ADIL
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      16/05/2017
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      Source : ADIL
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      16/05/2017
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      Le syndic

      Le syndic assure la gestion administrative, financière, comptable et technique de la copropriété. Il est élu par les copropriétaires réunis en assemblée générale.

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      16/05/2017
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      L'assemblée générale des copropriétaires

      L'assemblée générale (AG) est l'instance qui réunit les copropriétaires au cours de laquelle sont prises les décisions nécessaires au bon fonctionnement de la copropriété. La présence de tous les copropriétaires y est recommandée.

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      16/05/2017
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      Le conseil syndical

      Le conseil syndical est un acteur essentiel de la copropriété. Il assiste le syndic et contrôle sa gestion. En principe, toute copropriété a un conseil syndical. Toutefois, l'assemblée générale (AG) peut décider de ne pas en instituer par un vote à la double majorité.

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      16/05/2017
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      Les charges de copropriété

      Qui les paie? que financent-elles? ...

      Source : ADIL
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      16/05/2017
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      Les travaux en copropriété

      Pour conserver le bon état de la copropriété, des travaux doivent régulièrement être réalisés. Ceux effectués sur les parties communes ou sur les équipements collectifs de la copropriété nécessitent l'autorisation des copropriétaires réunis en assemblée générale (AG).

      Source : ADIL
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      16/05/2017
    2 documents

    > Comprendre la démarche de rénovation énergétique

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      Rénover en copropriété

      Comme tout bâtiment, votre immeuble a besoin de travaux de rénovation pour rester en bon état. Concilier les travaux importants (ravalement, étanchéité de toitures…) avec une rénovation énergétique est une opération avantageuse et utile.

      Source : ADEME
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      15/12/2017
    • Planète copropriété.jpg
      Réussir la rénovation de sa copropriété

      Une démarche et une méthode innovantes au service de la rénovation des copropriétés. Comment faire son « BIC » avant de lancer un audit global partagé adapté à la copropriété.

      Source : Planète Copro
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      17/05/2017
    6 documents

    > Les typologies de bâtiments collectifs en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    2 documents

    > Identifier les bonnes pratiques

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      Contrats d'exploitation de chauffage en copropriété : avoir un contrat adapté à ses besoins pour faire des économies

      Ce guide décrit les différentes typologies de contrats d'exploitation existants, leurs avantages et leurs inconvénients pour la copropriété ainsi que les grands points de vigilance à respecter lors de la renégociation ou le renouvellement de son contrat. Il est illustré par de nombreuses bonnes et mauvaises pratiques issues des copropriétés auditées, et complété par l'expérience des deux bureaux d'études missionnés pour cette mission.

      Source : ADEME
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      23/05/2017
    • éclairage parties cmmunes.jpg
      Eclairage des parties communes

      Cette brochure, dédiée à l'éclairage des parties communes d'immeubles tertiaires et résidentiels, couvre l'ensemble des informations sur le plan réglementaire, normatif et économique et présente les solutions d'éclairage efficaces disponibles aujourd'hui sur le marché.

      Source : ADEME
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      23/05/2017
  • 2

    Maitriser la réglementation relative à la rénovation en copropriété

    Le monde de la copropriété est régi par une loi datant de 1965, et des prises de décisions collectives requérant différentes majorités. Certains des articles de cette loi ont été modifiés par la loi Alur du 24 mars 2014.

    La réalisation de travaux dans le cadre d'obligations réglementaires peuvent être l'occasion réaliser des améliorations énergétiques.

    3 documents

    > La chaufferie

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      L'entretien des chaudières

      Une chaudière doit bénéficier d'entretien annuel. Il est obligatoire et doit être réalisé par un professionnel. Cette fiche résume cette obligation réglementaire et indique l'entretien à faire en fonction de chaque type de chaudière.

      Source : ADEME
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      17/05/2017
    • chauffage collectif.jpg
      Systèmes de chauffage et d'eau chaude collectifs

      Dans un immeuble équipé de systèmes de chauffage et/ou d'eau chaude collectifs, les habitants ne peuvent pas intervenir directement sur le changement ou l'entretien des appareils. En connaissant mieux ces systèmes, il est possible d'en obtenir un meilleur service et savoir ce qu'on peut demander au gestionnaire.

      Source : ADEME
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      18/05/2017
    • paris-ademe-contratexploit.jpg
      Contrat d'exploitation de chauffage en copropriétés

      Avoir un contrat adapté à ses besoins pour faire des économies

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      30/05/2017
    3 documents

    > L'individualisation des frais de chauffage

    • Individualisation.JPG
      Individualisation des frais de chauffage

      Dans un immeuble chauffé collectivement, le partage de la facture de chauffage se fait au prorata de la surface de l'appartement. Il est alors difficile de lier sa consommation d'énergie avec sa facture. Individualiser les frais de chauffage permet d'inciter les occupants des logements à baisser la température. Cette fiche explique les obligations réglementaires de cette mesure d'individualisation des frais de chauffage.

      Source : ADEME
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      13/05/2017
    • paris-etatlegifrance-logo.jpg
      Décret n° 2012-545 du 23 avril 2012

      Décret n° 2012-545 du 23 avril 2012 relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs

      Source : Legifrance
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      17/05/2017
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      Arrêté du 27 août 2012

      Arrêté du 27 août 2012 relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs à usage principal d'habitation

      Source : Legifrance
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      17/05/2017
    4 documents

    > DPE Collectif et audit énergétique obligatoire

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      Copropriétés : viser la sobriété énergétique

      Dans les immeubles d'habitation dotés d'un chauffage ou d'une installation de climatisation collectifs, la réalisation d'un audit énergétique ou d'un diagnostic de performance énergétique collectif est obligatoire. Il doit être réalisé avant le 31 décembre 2016. Ce guide explique ces deux dispositifs afin que chaque copropriété puisse les mettre en place.

      Source : ADEME
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      13/05/2017
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      Décret n° 2012-111 du 27 janvier 2012

      Décret n° 2012-111 du 27 janvier 2012 relatif à l'obligation de réalisation d'un audit énergétique pour les bâtiments à usage principal d'habitation en copropriété de cinquante lots ou plus et à la réglementation thermique des bâtiments neufs

      Source : Legifrance
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      17/05/2017
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      Arrêté du 28 février 2013

      Arrêté du 28 février 2013 relatif au contenu et aux modalités de réalisation d'un audit énergétique

      Source : Legifrance
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      17/05/2017
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      Décret n° 2012-1342 du 3 décembre 2012

      Décret n° 2012-1342 du 3 décembre 2012 relatif aux diagnostics de performance énergétique pour les bâtiments équipés d'une installation collective de chauffage ou de refroidissement et aux travaux d'économies d'énergie dans les immeubles en copropriété

      Source : Legifrance
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      18/05/2017
    1 documents

    > Le registre national des copropriétés

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    > Travaux d'isolation thermiques obligatoires en cas de travaux

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      Décret n° 2016-711 du 30 mai 2016

      Décret n° 2016-711 du 30 mai 2016 relatif aux travaux d'isolation en cas de travaux de ravalement de façade, de réfection de toiture ou d'aménagement de locaux en vue de les rendre habitables

      Source : Legifrance
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      19/05/2017
    • obligation d'isoler.jpg
      Ravalement, rénovation de toiture, aménagement de pièces

      ors de travaux de rénovation des bâtiments (ravalement de façade, rénovation de toiture, aménagement de pièces pour les rendre habitables), il peut être obligatoire depuis le 1er janvier 2017 de coupler les travaux prévus avec des travaux d'isolation thermique. Cette fiche détaille les conditions de cette obligation et ses exceptions, en application du décret n° 2016-711 du 30 mai 2016.

      Source : ADEME
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      13/05/2017
  • 3

    Faire le bilan de santé de ma copropriété et préparer l'audit énergétique

    Plus vous aurez rassemblé de données sur votre copropriété plus vous votre projet sera cohérent. Le travail sera égament plus simple et précis pour l'auditeur par la suite. Quatre bilans sont disponibles, chacun ayant son utilité, vous trouverez les guides pratiques ci-dessous.

    Pensez à partagez les résultats avec le conseil syndical, le syndic,les copropriétaires en les mettant en ligne sur le CoachCopro® par exemple. 

    2 documents

    > Faire son Bilan Initial de Copropriété

    2 documents

    > Faire son Bilan Energétique Simplifié - chauffage et eau chaude collective

    • BES.jpg
      Bilan Énergétique Simplifié - Guide pratique

      Le guide du Bilan Energétique Simplifié est à la fois un outil qui permet de s'auto-former rapidement et facilement sur le chauffage collectif. Il permet également d'évaluer très simplement la performance énergétique d'une copropriété. Un outil de "mise à niveau" indispensable !

      Source : ARC-UNARC
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      15/05/2017
    • paris-apc-bes-xls.png
      Bilan Energétique Simplifié - chaufferie gaz

      Outil de suivi de vos consommations énergétiques collectives de chauffage et eau chaude sanitaire au gaz naturel (sous excel),développé à partir de la méthode du Bilan Energétique Simplifié (BES) élaborée par l'Association des Responsables de Copropriétés.

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      23/05/2017
    1 documents

    > Faire son Bilan Eau Copropriété

    • Bilan eau.jpg
      Bilan "Eau"

      Votre conseiller Info-Energie peut vous accompagner pour réaliser un bilan de vos consommations collectives et individuelles d’eau. En effet, en copropriété il est difficile de se situer et d’identifier des dérives de consommations si un bilan annuel des consommations n’est pas produit.

      Source : ARC-UNARC
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      16/05/2017
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    > Faire son Bilan des consommations d'Électricité des Parties Communes

    • Bilan electricité.jpg
      Bilan "Electricité" en parties communes

      Dans les copropriétés, l’électricité est utilisée pour de nombreux usages communs : éclairage, ascenseur, pompes de chauffage, ventilation mécanique contrôlée, extracteurs en parkings… Il est essentiel de connaître : la consommation annuelle d’électricité des parties communes de la copropriété, son évolution par rapport aux années précédentes tout en se situant par rapport à une consommation moyenne en copropriété suivant les différents postes consommateurs d’électricité.

      Source : ARC-UNARC
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      16/05/2017
    • éclairage parties cmmunes.jpg
      Eclairage des parties communes

      Cette brochure, dédiée à l'éclairage des parties communes d'immeubles tertiaires et résidentiels, couvre l'ensemble des informations sur le plan réglementaire, normatif et économique et présente les solutions d'éclairage efficaces disponibles aujourd'hui sur le marché.

      Source : ADEME
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      23/05/2017
  • 4

    Restituer la démarche et mobiliser les copropriétaires

    Réussir un projet de rénovation, c’est bien plus que convaincre. Il est essentiel de mettre en place des actions d'information et de communication. Communiquer, ce n’est pas seulement informer les copropriétaires des décisions qu’ils doivent valider !

    La communication doit être diversifiée pour répondre à cinq objectifs :

    8 documents

    > Informer

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      L'affichage

      La mise en place de panneaux d’affichage dans chaque hall d’entrée de la copropriété permet d’informer efficacement les propriétaires occupants et les locataires de la copropriété.

      Source : Planète Copro
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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      Les envois postaux

      Le grand avantage l’envoi postal est de toucher l’ensemble des copropriétaires, bailleurs et occupants. Le grand inconvénient est son coût : prix des impressions, des enveloppes, affranchissement, mise sous pli…

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      La diffusion dans les boites aux lettres

      La distribution dans les boites aux lettres permet de toucher, individuellement, tous les habitants de la copropriété (propriétaires occupants et locataires).

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      La communication par e-mail

      L’e-mail est un moyen de diffusion rapide et efficace pour informer tous les copropriétaires (bailleurs et occupants) et les locataires de toute action, évènement, résultat d’enquête...

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      Le site internet

      La création d’un site Internet de la copropriété est une solution très pratique pour stocker et partager facilement les documents de la copropriété qui peuvent être utiles au conseil syndical, et à l’ensemble des copropriétaires et locataires.

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      Le rapport du conseil syndical

      Chaque année le conseil syndical est tenu d’envoyer, avec la convocation d’assemblée générale, un rapport dans lequel il montre à l’assemblée générale qu’il a bien assuré la mission de contrôle et d’assistance du syndic pour laquelle il a été élu

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      Le livret d'accueil

      Le livret d’accueil est un document d’une dizaine de pages destiné à l’ensemble des résidents de la copropriété (copropriétaires et locataires) et plus particulièrement à ceux qui viennent d’emménager.

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      La newsletter

      Envoyée par e-mail, par courrier ou affichée dans les halls d’entrée ou les ascenseurs, la newsletter (lettre d’information) a vocation à paraître régulièrement.

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      17/05/2017
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    > Consulter, être à l'écoute

    • Planète copropriété.jpg
      La boite aux lettres du conseil syndical

      Pour permettre aux copropriétaires et aux locataires de s’exprimer et de contacter facilement le conseil syndical sur tous les sujets relatifs à la vie de la copropriété, il peut être utile de mettre en place une boite aux lettres du conseil syndical dans le hall de l’immeuble.

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      Les permanences du conseil syndical

      Pour que les copropriétaires et locataires puissent échanger régulièrement avec le conseil syndical, celui-ci peut organiser des permanences régulières.

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      Le questionnaire

      Diffuser un questionnaire auprès des copropriétaires et des locataires est un excellent moyen pour faire remonter des problèmes d’inconfort, repérer des désordres et recueillir l’avis des copropriétaires et des occupants vis-à-vis des problèmes qu’ils souhaiteraient voir traiter en priorité.

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      17/05/2017
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    > Concerter, débattre

    • Planète copropriété.jpg
      La réunion d’information-débat

      La réunion d’information-débat permet non seulement d’informer les copropriétaires, mais également de répondre directement à toutes leurs questions.

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      La présentation diaporama

      Dans le cadre des réunions d’information-débat ou d’assemblées générales, la projection sur écran d’une présentation de type « Powerpoint » peut être utile pour servir de support à un exposé et structurer les échanges.

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      Les discussions informelles

      Certaines personnes ne sont pas très à l’aise pour s’exprimer en public ou venir aux permanences du conseil syndical. Mais on peut engager des discussions avec les copropriétaires en dehors des moments formels des réunions : lorsqu’on croise quelqu’un dans le hall, dans l’ascenseur…

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      17/05/2017
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      Le forum internet

      La mise en place d’un forum sur Internet peut permettre aux copropriétaires de discuter et de débattre entre eux… à condition toutefois de pouvoir « modérer » les échanges pour éviter les débordements.

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      17/05/2017
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    > Animer, dynamiser

    • Planète copropriété.jpg
      La fête des voisins

      Imaginée par une association d’habitants du 17ème arrondissement de Paris en 1999, cette fête est instituée dès l’année 2000 par l’association des Maires de France.

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      Les évenements conviviaux

      Nul besoin d’attendre la date officielle de la fête des voisins pour organiser un moment convivial dans l’immeuble.

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      Les chantiers participatifs

      On peut favoriser les échanges et les rencontres entre les habitants de la copropriété en leur proposant de se réunir pour participer à des actions toutes simples d’amélioration du cadre de vie : jardiner, planter une haie, nettoyer une cour, débarrasser une cave encombrée, repeindre un local collectif…

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      17/05/2017
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    > Préparer les décisions

    • Planète copropriété.jpg
      L'ordre du jour de l'assemblée générale

      Les assemblées générales sont souvent vécues comme des moments difficiles, et pourtant, il ne peut y avoir de projet de rénovation réussi sans assemblées générales réussies.

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      Les documents joints à la convocation

      Les documents joints à la convocation permettent aux copropriétaires de mieux comprendre les propositions soumises au vote et de préparer leur vote.

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      17/05/2017
    • Planète copropriété.jpg
      La participation à l'assemblée générale

      Toutes les actions de communication et de mobilisation que vous mettrez en place dans votre copropriété contribueront à améliorer la participation aux assemblées générales. Toutefois, il ne faut pas hésiter avant l’assemblée générale à sensibiliser directement les copropriétaires quant à l’importance de leur participation.

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      17/05/2017
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      L'animation de l'assemblée générale

      Cacophonie, tensions, discussions interminables… Les assemblées générales de copropriété ont mauvaise réputation. Voici quelques pistes qui peuvent vous aider à mieux comprendre ce qui se passe lors d’une assemblée générale et à améliorer son déroulement et son efficacité.

      Source : Planète Copro
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      17/05/2017
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